Coactivité : le rôle du coordonnateur SPS dans la prévention des risques

Entreprises de génie civil, de maçonnerie, de plomberie, d’électricité… Un chantier de construction fait appel à une multitude d’intervenants. Les actions simultanées ou successives des différents corps d’état favorisent les risques d’accidents pour les professionnels travaillant sur le chantier.

Pour organiser au mieux la prévention liée à cette coactivité, le législateur a rendu obligatoire la nomination d’un coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Aux côtés du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre dès la phase de conception, et avec les entreprises impliquées dans l’opération de construction, il veille à l’application des principes généraux de prévention, s’assure que chacun dispose des moyens nécessaires pour y parvenir et participe à l’analyse des risques pour les interventions ultérieures.

Le coordonnateur SPS intervient tout au long de l’opération de construction : de la conception du projet à sa finalisation.

En phase conception, son rôle est d’évaluer les risques pour le chantier et pour les interventions ultérieures. À partir de ces analyses de risques, il est chargé d’élaborer le plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) et de constituer le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Lors de la mise en œuvre du chantier, le coordonnateur SPS participe, avec le maître d'œuvre, à l’identification des zones du chantier présentant des risques, des voies de circulation piétons et engins, de l’emplacement des installations sanitaires… Il transmet, à travers le PGC SPS, les consignes aux entreprises impliquées dans le chantier et veille avec elles à ce que les mesures de prévention soient correctement appliquées.

Il peut être amené à présider le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) lorsque sa création est requise, lors des chantiers de catégorie 1.

Le coordonnateur SPS doit justifier d’une expérience professionnelle en matière de construction et avoir suivi une formation dispensée par un organisme certifié qui doit être actualisée tous les 5 ans.

Il est nommé par le maître d’ouvrage et agit sous la responsabilité de ce dernier. Il ne dispose d’aucun pouvoir de commandement direct à l’égard du personnel du maître d’œuvre et des autres prestataires de l’opération.

Dans le cadre de sa mission, il informe le maître d'ouvrage et le maître d’œuvre de tout manquement au respect des règles de sécurité qu’il pourrait constater. Si le maître d’ouvrage lui en donne le pouvoir, le coordonnateur SPS peut être amené à arrêter une tâche de l’opération, dans des circonstances définies par contrat.